Haut lieu du sport français, comprenant notamment une piste d'athlétisme, un terrain de hockey sur gazon, un terrain de rugby, un gymnase et de très nombreux court de tennis, ce club désormais nommé Paris Jean BOUIN - CASG devait préparer au mieux sa demande de renouvellement de concession auprès de la Ville de Paris, la première convention datant de 1925, renouvelée en 1965, puis en 1990 par une convention d'occupation du domaine public dont le terme a été fixé au 31 décembre 2004.

Le contrat prévoit que le site, composé des deux entités, le Stade Jean Bouin, situé Porte d'Auteuil et les terrains de tennis situés Allée Fortunée dans le Bois de Boulogne, soient de nouveau confiés à la même association sportive : Paris Jean Bouin - CASG.

Les principales dispositions du contrat reposent sur une occupation et une utilisation du site par les membres du club, en contrepartie d'investissements conséquents et d'une redevance annuelle versée à la collectivité parisienne. Ainsi, le club propose de réaliser des investissements à hauteur de €.10.000.000 comprenant notamment la réhabilitation du gymnase, la restructuration du pôle tennis avec la création de cours enterrés pour l'hiver et en cas de pluie, la création de gradins pour accueillir plusieurs centaines de spectateurs, la mise en place d'un système de surveillance et de contrôle pour améliorer la sécurité de l'ensemble de l'enceinte sportive. La Ville de Paris a demandé au club, dans le renouvellement de cette concession, de faire un effort particulier pour la sécurité de cette enceinte, sachant qu'il y a de nombreux élèves des lycées voisins qui viennent fréquenter cette structure sportive.

L'ensemble des investissements réalisés intégrera le patrimoine de la Ville de Paris sans indemnité à l'issue du contrat dont la durée envisagée est de vingt ans. Il est prévu également que la Ville de Paris puisse vérifier tous les ans l'état d'avancement du programme d'investissement avec deux rendez-vous particuliers prévus en 2014 et en 2019.

Le contrat prévoit un respect complet des grands principes d'orientation pour l'aménagement durable des voies parisiennes, adoptés par le Conseil de Paris du 9 juillet 2002 pour la partie du club située dans le périmètre du Bois de Boulogne. Le club Paris Jean Bouin versera à la Ville de Paris une redevance importante et aura la possibilité de conclure des contrats de sous-concession, à la condition expresse que leur durée ne dépasse pas la durée du contrat conclu avec la Ville de Paris. La sous-concession qui existe actuellement sera renouvelée avec le club Athéon.

Je propose d'autoriser la signature de ce contrat avec le Paris Jean Bouin - CASG, qui a conclu un accord de partenariat avec le Groupe Lagardère pour apporter au club un soutien résolu et important. Par ailleurs, le club élabore un projet sportif à long terme, prévoyant le développement d'activités omnisports avec un accueil particulier réservé aux personnes handicapées. Il met également l'accent sur le développement de la section tennis.

Le Stade Jean Bouin est le lieu d'évolution de l'équipe professionnelle de rugby le Stade Français - CASG Paris. L'association Paris Jean Bouin - CASG et l'association sportive Stade Français - CSAG Paris ont conclu une convention pour définir toutes les conditions de l'utilisation des espaces mis à disposition de cette équipe de rugby. Cet accord préserve les activités de la section athlétisme de Paris Jean Bouin - CASG et donc de la piste d'athlétisme, tout en offrant au club de rugby une utilisation optimale de son terrain. Il en sera de même pour le terrain de hockey sur gazon, qui sera préservé et totalement refait à usage de hockey, compte tenu de son état actuel de grande vétusté.

J'ajoute que, dans le cadre de la candidature de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012, le Stade Jean Bouin a été inscrit sur la liste des sites possibles. Les épreuves de hockey sur gazon pourraient s'y dérouler ; si Paris était désignée ville hôte, la Ville de Paris et l'occupant, le Paris Jean Bouin - CASG se rapprocheraient pour déterminer les conséquences de cette décision sur le contrat actuel.

J'insiste particulièrement sur le fait que le renouvellement de la concession de Paris Jean Bouin - CASG, dont je me réjouis avec le Maire du 16ème et les membres du Conseil d'Arrondissement, doit en priorité avoir comme objectif d'offrir le meilleur accueil possible aux sportifs de l'arrondissement, jeunes ou adultes, dans toutes les disciplines, ainsi qu'aux très nombreux scolaires du 16ème fréquentant les établissements voisins et qui viennent s'entraîner chaque jour sur la piste d'athlétisme.